Règlement Intérieur 2013

Bonjour à tous, voici la version du Règlement Intérieur de l'association que les membres de la camarilla pourront consulter ce soir sur papier.
Bonne journée à tous.

Citation :

Règlement Intérieur
Association DROLES DE JEUX
Dernière modification apportée le 13 avril 2013
par Rémy JAMIN, Président, sur accord du CA

Article 1 : Siège social de l’association
Le siège social de l’association se situe à l’adresse suivante :
Association Drôles de Jeux
Chez M. JAMIN Rémy
99 boulevard Valbenoite
42100 St Etienne

Article 2 : Membres actifs
Pour prétendre au statut de membre actif, il faut payer une cotisation d’un montant fixe de 5 euros.
Le statut de membre actif n’est reconnu qu’une fois le plein paiement de la cotisation effectué.

Article 3 : Membres adhérents
Pour prétendre au statut de membre adhérent, il faut au préalable être membre actif d’une association ou organisation partenaire de l’association DROLES DE JEUX.
Les membres adhérents sont dispensés du paiement de la cotisation de l’association ; cependant, ils sont obligés de remplir les conditions d’adhésion aux sections de l’association qui les concernent pour participer aux activités.

Article 4 : Participation aux activités de l’association
Pour participer aux activités de l’association, les membres doivent remplir les conditions d’adhésion des sections qui les concernent.
Les membres s’engagent à participer à l’installation et à la désinstallation du matériel nécessaire aux activités, ainsi qu’au nettoyage des locaux après utilisation.

Article 5 : Période d’essai
Toute personne désireuse de s’essayer aux activités d’une section de l’association sans s’engager immédiatement à en devenir membre a le droit de participer deux fois aux activités de l’une des sections sans payer de cotisation ni de participation aux frais.
A la fin de cette période d’essai, la personne aura alors le choix d’arrêter de participer aux activités, ou bien sera dans l’obligation de s’acquitter de sa cotisation et de la participation aux frais de la section à laquelle il participe.

Article 6 : Conditions d’adhésion aux section
Pour participer aux activités de l’association, les membres doivent être âgés d’au moins 18 ans et s’acquitter d’une participation aux frais liés à l’activité.
Dans le cas particulier de la section camarilla, la participation s’élève à 15 euros (achat de matériel décoratif, de costumes, de nourriture, etc…).
Les membres des sections s’engagent, dans la limite des activités de la section seulement, à se soumettre à l’autorité de l’actuel responsable de cette section.
L’association Drôles de Jeux et ses sections ne peuvent être tenues pour responsables en cas de perte, de vol ou de disparition de vos effets personnels.

Article 7 : Fonctionnement des sections
Les décisions à l'intérieur des sections doivent se prendre à la majorité des voix des responsables. En cas d'égalité, la voix du responsable élu de la section est prépondérante.

Article 8 : Condition d’éligibilité aux postes du bureau
Les membres du bureau du conseil d’administration d’une association ayant un objet identique, similaire ou proche à celui de l’association Drôles de Jeux peuvent être membre du CA de DDJ mais ne peuvent pas être élus au poste de président et de trésorier, ceci afin de préserver l’indépendance de l’asso.

Article 9 : Sanctions internes à l’association
En cas d'atteinte aux intérêts de l'association, le CA se réserve le droit d'user de sanctions à l'encontre du ou des membres concernés. Il est possible de cumuler plusieurs sanctions.

Graduation des sanctions (liste non exhaustive) :
- avertissement
- exclusion temporaire des activités de la ou des sections auxquelles appartient le joueur.
- interdiction de se présenter aux postes avec élections (membre du conte, responsable de section, CA, bureau)
- exclusion définitive dans le cadre de l'article 9 des statuts de l'association.

Avant la décision, l'intéressé aura été invité à se présenter lors d'une réunion à huis clos devant le Conseil d'Administration pour fournir des explications. Les sanctions lui seront ensuite annoncées.

Article 10 : De la tenue des Conseils d’Administration
Lorsque le bureau l’estime nécessaire dans l’intérêt de l’association, le Conseil d’Administration peut se tenir à huis clos.

tu limites l'âges d'entrée dans l'asso à 18 ans ????
Je penses que l'article 8 devrait être dans les statuts et pas dans le règlement interne.
Je penses qu'i serait peut être bon aussi de caler dans le règlement interne tout ce qui concerne l'occupation et l'utilisation des locaus dans lesquels nous sommes invités.

Mais sinon c'est bien .

L'asso a toujours limité l'accès à la section Camarilla aux gens majeurs exclusivement, c'était aussi le cas dans l'asso précédente, je crois même qu'en fédé c'est le cas, du moins ça l'était il y a encore quelques années.
Accepter les mineurs c'est toujours problématique, surtout avec une activité qui est aussi controversée...

Oui mais là c'est le réglement de l'asso, et pas que de l'activité cama...
Et ça peut poser un blème au niveau de la mjc.

Je vois pas trop quels problemes cela peux poser à la MJC, sachant que , en effet, cette restriction était uniquement pour la camarilla ( on a eu d'autres sections qui ont acceuillis des mineurs); mais c'est pour l'instant la seul section de DDJ.

Personnellement je pense que pour la camarilla on doit garder ceci pour :

• Des raisons de sécurité, si il y a un accident on est responsable du mineur, et cela peux entrainés des conflits juridique qu'il faut mieux éviter.
  
• Des raisons administratives c'est chiant de demander l'accord parental pour les inscriptions (mais c'est pas infaisable on est d'accord )
  
• Des raisons de" réputation", en effet notre activités n'est pas forcément bien vu par tout le monde (malheureusement ), et je pense que l'interdire au mineur montre un certain sens des responsabilités de notre part;

Pour conclure même si il aurai été, je pense, plus juste de dire que les mineurs n'ont pas accès à la section Camarilla ; la formulation actuel ne me choque car elle conviens à ce qu'est l'association actuellement.
Et si DDj change rien n'empêche au futur bureau de refaire la formulation pour qu'elle convienne à ce que l'asso sera devenue.

Merci de m'avoir lu

ok c'est cool, c'est vous qui voyez...

Pour l'instant, cela reste ainsi, nous en discuterons plus tard avec le bureau